J.O. 68 du 20 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05415

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Arrêté du 3 mars 2004 fixant la liste des bulletins dans lesquels les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires doivent être publiées

NOR : SPRK0470024A


Le ministre des sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 17 et 17-1 ;

Vu l'avis du Comité national olympique et sportif français en date du 4 février 2004,

Arrête :


Article 1


En application de l'article 17-1 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, la liste des bulletins dans lesquels sont publiées les décisions réglementaires des fédérations sportives disposant de la délégation mentionnée à l'article 17 de la loi est arrêtée comme suit :

Fédération française d'aéromodélisme : Aéromodèles.

Fédération nationale d'aéronautique : Info pilote.

Fédération française d'aérostation : L'Aéronote.

Fédération française d'athlétisme : Infos FFA.

Fédération française des sociétés d'aviron : Aviron magazine.

Fédération française de badminton : Badminton magazine.

Fédération française de ball-trap et de tir à balle : Ball trap magazine.

Fédération française de basketball : Basketball.

Fédération française de billard : Sport billard magazine.

Fédération française de bowling et de sport de quilles : Bulletin d'information fédérales.

Fédération française de boxe : France boxe.

Fédération française de canoë-kayak : Canoë-Kayak information.

Fédération française de course d'orientation : Course orientation magazine.

Fédération française de cyclisme : La France cycliste.

Fédération française de danse : Danse danse danse.

Fédération française d'études et de sports sous-marins : Subaqua.

Fédération française de football : Foot.

Fédération française de giraviation : Le Colibri.

Fédération française de gymnastique : l'Officiel du gymnaste.

Fédération française handisport : Handisport magazine.

Fédération française de hockey : Hockey express.

Fédération française de jeu de balle au tambourin : A la volée.

Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées : Judo magazine.

Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires : Officiel karaté magazine.

Fédération française de longue paume : Longue paume infos.

Fédération française de motocyclisme : France moto magazine.

Fédération française motonautique : Sport et loisir motonautique.

Fédération française de natation : Natation infos.

Fédération française de parachutisme : FFP contacts.

Fédération française de pêche à la mouche et au lancer : Bulletin de la fédération française de pêche à la mouche et au lancer.

Fédération française de pêche au coup : Pêche de compétition.

Fédération française des pêcheurs en mer : Info/FFPM.

Fédération française de pelote basque : Pilota.

Fédération française de planeur ultra-léger motorisé : ULM info.

Fédération française de la randonnée pédestre : Balises comités.

Fédération française de rugby : Rugby mag.

Fédération française de sauvetage et de secourisme : Préserver et sauver.

Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées : La lettre de la savate.

Fédération française de spéléologie : Spelunca.

Fédération française du sport automobile : France auto.

Fédération française du sport boules : Sport boules magazine.

Fédération française des sports de glace : Sports de glace info clubs.

Fédération française de squash : Squash +.

Fédération française de taekwondo et disciplines associées : Taekwondo-hwarangdo.

Fédération française de tennis : Tennis info.

Fédération française de tir : Le tir info.

Fédération française de tir à l'arc : Le tir à l'arc.

Fédération française de twirling-bâton : Twirling magazine.

Fédération française de voile : Lettre de grand voile.

Fédération française de vol libre : Vol passion.

Article 2


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 mars 2004.


Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent